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Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière conforme aux lois applicables et à ne pas en perturber le fonctionnement.

Clause ledger

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01

Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière conforme aux lois applicables et à ne pas en perturber le fonctionnement.

Service Public FR
02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Pyjama Spirituel. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente.

EU Commission
Core Terms

Lorsque des conditions commerciales s’appliquent à une demande ou à une prestation, elles sont communiquées séparément. Sauf indication contraire, toute relation commerciale reste soumise aux informations confirmées par le site ou par échange direct.

03 Primary clause

Conditions commerciales

Lorsque des conditions commerciales s’appliquent à une demande ou à une prestation, elles sont communiquées séparément. Sauf indication contraire, toute relation commerciale reste soumise aux informations confirmées par le site ou par échange direct.

Reference WIPO
04 Supporting clause

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur demeure responsable de l’exactitude des informations qu’il communique et de l’usage qu’il fait du site. Pyjama Spirituel peut refuser tout usage manifestement abusif, frauduleux ou contraire à ses intérêts légitimes.

Reference HCCH

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, signes distinctifs et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

05Clause Reference

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, signes distinctifs et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

06Clause Reference

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité. Dans les limites permises par la loi, Pyjama Spirituel ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou des conséquences liées à l’utilisation du site.

ReferenceEU Commission